Marque expirée - Marque en non vigueur

BiodiverCité
Communauté d'agglomération les lacs de l'Essonne, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3667135
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2019
BiodiverCité de Communauté d\'agglomération les lacs de l\'Essonne

Présentation de la marque BiodiverCité

Déposée le 28 juillet 2009 par Communauté d'agglomération les lacs de l'EssonneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BiodiverCité »

Le déposant est Communauté d'agglomération les lacs de l'EssonneTODO domicilié(e) 52 avenue du président Kennedy - 91170 - VIRY-CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Figoni Isabelle domicilié(e) 115-117 avenue raspail - 94250 - GENTILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiodiverCité est expirée depuis le 28 juillet 2019.

Communauté d'agglomération les lacs de l'Essonne a également déposé les autres marques suivantes : sur les pavés, la vie ! , BiodiverCité, sur les pavés, la vie !


Communauté d'agglomération les lacs de l'Essonne, collectivité territoriale - 52 avenue du président Kennedy - 91170 - VIRY-CHATILLON - France


Figoni Isabelle - 115-117 avenue raspail - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543114 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.